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Joseph Leroy
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Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN), les utilisateurs du site josephleroy.fr sont informés des mentions suivantes.

— Éditeur du site

Nom
Joseph Leroy
Statut juridique
Entreprise individuelle — micro-entrepreneur
Adresse du siège
17 B Place Saint-Melaine, Étage 1
35740 Pacé, France
SIRET
893 925 131 00029
Code APE
74.20Z — Activités photographiques (74.20Y)
Téléphone
06 45 48 12 35
Courriel
josephleroy.pro@gmail.com
Affiliation URSSAF
Auto-entrepreneur depuis le 27/11/2025
TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Directeur de la publication
Joseph Leroy

— Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Téléphone : 1007 (numéro non surtaxé)
ovhcloud.com

— Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site — photographies, vidéos, textes, identité graphique — sont la propriété exclusive de Joseph Leroy et sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle français (articles L111-1 et suivants).

Toute exploitation, reproduction, représentation, diffusion ou utilisation, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit (numérique, imprimé, audiovisuel) et par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite et préalable de Joseph Leroy, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les images cédées dans le cadre d'une prestation client font l'objet d'une cession de droits spécifique, contractualisée projet par projet. Sauf mention écrite contraire, aucune cession de droits n'est implicite.

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— Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

Dernière mise à jour : 6 mai 2026

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